Les années (cliquez sur l’année pour atteindre directement son contenu):
Cliquez sur la ligne qui vous intéresse pour accéder au pdf
2025
Séance du 3 juin 2025
- 36 – Délibération portant la publicité des actes
- 35 – Convention portant installation de la station hydrométrique
- 34 – Emprunt à hauteur de 32.000 euros en paiement des devis de la société Laburthe
- 32 – Décision modificative n°1
- 31 – Délibération approuvant le nouveau regroupement pédagogique intercommunal
- 30 – Délibération approuvant le devis de la société SEDI pour la fourniture d’une armoire forte pour le stockage de l’Etat civil et des documents importants
- 29 – Délibération approuvant le projet photovoltaïque Denux – Valorem
- 28 – Délibération approuvant un devis complémentaire de la société Laburthe pour la réfection de la canalisation de Cadignan
Séance du 8 avril 2025
- 27 – Versement d’une subvention à l’école de Courrensan
- 26 – Versement d’une participation financière à l’association sportive Les Mousquetaires
- 25 – Augmentation du tarif de l’eau
- 24 – Créances à mettre en non-valeur
- 23 – Transfert de compétences à la CCGA pour les déchets de venaison
- 22 – Remplacement du nom de voie route Saint-Pierre par Route d’Eauze
- 21 – Délibération approuvant la redevance des systèmes d’assainissement collectif pour l’année 2025
- 20 – Délibération relative à la redevance sur la consommation d’eau potable et à la redevance pour performance des réseaux d’eau potable pour l’année 2025
- 19 – Examen et vote du premier budget primitif 2025 lotissement la Teoulière
- 18 – Délibération approuvant le devis de la société Vincent Vire pour l’achat d’un tracteur
- 17 – Délibération approuvant le devis de la société Securi’s pour la mise aux normes et la maintenance des poteaux incendies
- 16 – Délibération approuvant le devis de la société Laburthe pour la réfection de la canalisation de Cadignan
Séance du 25 mars 2025
- 15 – Lotissement Naoutelle, examen et vote du budget primitif de l’année 2025
- 14 – Lotissement Naoutelle, affectation du résultat 2024
- 13 – Lotissement Naoutelle, examen et vote du compte financier unique de l’année 2024
- 12 – Multiservices, examen et vote du budget primitif de l’année 2025
- 11 – Multiservices, examen et vote du budget primitif de l’année 2025
- 10 – Multiservices, examen et vote du compte financier unique de l’année 2024
- 9 – Subventions de fonctionnement aux associations et autres organismes de droit privé
- 8 – Vote des taux d’imposition 2025
- 7 – Examen et vote du budget primitif de l’année 2025
- 6 – Délibération approuvant affectation du résultat 2024
- 5 – Délibération approuvant examen et vote du compte financier unique de l’année 2024
Séance du 14 janvier 2025
- 4 – Délibération portant sur le devis de Jean-Marc Castay pour le changement des éverites cassées sur le toit de la salle polyvalente
- 3 – Délibération approuvant le versement d’une contribution au collège Jean Rostant à Eauze
- 2 – Délibération approuvant le devis pour la commande des plaques et des numéros à l’adressage
- 1 – Délibération pour autoriser Monsieur le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement dans la limite de 25% des crédits
2024
Séance du 12 novembre 2024
- 55 – Décision modificative : budget Multiservices
- 54 – Délibération approuvant les travaux de la caserne des pompiers, le financement ainsi que la convention tripartite
Séance du 15 octobre 2024
- 53 – Délibération approuvant le budget supplémentaire du Multiservices
- 52 – Délibération approuvant le devis Securis concernant les poteaux incendie
- 51 – Délibération sur la fusion des regroupements pédagogiques intercommunaux Courrensan-Gondrin et Lagraulet-Lauraët
- 50 – Délibération approuvant le règlement de formation du Centre de gestion
Séance du 3 septembre 2024
- 49 – Délibération portant renouvellement de la convention Territoire énergie
- 48 – Délibération portant approbation de la facture Gérard Cazes concernant l’appartement situé au-dessus du Multiservices
Séance du 18 juin 2024
- 47 – Décision modificative du budget communal se substituant au budget supplémentaire portant sur la subvention au Multiservices et l’ajout des emprunts
- 46 – Décision portant tarification du m2 des trois lots à mettre en vente au lotissement Naoutelle
- 45 – Délibération portant nouvelle tarification de l’eau
Séance du 28 mai 2024
- 44 – Délibération approuvant un devis de la SARL Pinto
- 43 – Délibération approuvant la prise en charge des repas des agents suite aux réparations de canalisations
- 42 – Délibération approuvant les honoraires de procédure dans le cadre du contentieux Perret
- 41 – Délibération nommant le référent Défense
- 40 – Délibération portant sur le budget supplémentaire 2024 de la commune
- 39 – Délibération portant sur le budget supplémentaire 2024 du Multiservices
- 38 – Délibération portant rectification des résultats antérieurs sur le budget du Multiservices
- 37 – Délibération portant virement de subvention communale entre le budget de la commune et le budget du Multiservices
- 36 – Délibération portant acceptation d’un emprunt de 20.000 euros auprès du Crédit Agricole
- 35 – Délibération portant acceptation d’un emprunt de 48.797,04 euros auprès du Crédit Agricole en vue du financement des travaux d’adduction d’eau et de canalisation sur la route de Taule
- 34 – Délibération portant nomination des nouvelles rues
Séance du 22 avril 2024
- 33 – Délibération portant sur le taux d’imposition 2024
- 32 – Délibération portant approbation des subventions versées aux associations et autres organismes de droit privé
- 31 – Délibération portant approbation du budget primitif 2024
- 30 – Délibération portant affectation des résultats 2023
- 29 – Délibération portant examen et vote du compte administratif 2023
- 28 – Délibération portant examen et vote du compte de gestion 2023
Séance du 11 avril 2024
- 27 – Délibération portant approbation du budget primitif 2024 du lotissement Naoutelle
- 26 – Délibération portant affectation des résultats 2023 du lotissement Naoutelle
- 25 – Délibération portant approbation du compte administratif 2023 du lotissement Naoutelle
- 24 – Délibération portant approbation du compte de gestion 2023 du lotissement Naoutelle
- 23 – Délibération portant approbation du budget primitif 2024 du Multiservices
- 22 – Délibération portant affectation des résultats 2023 du Multiservices
- 21 – Délibération portant approbation du compte administratif 2023 du Multisdervices
- 20 – Délibération portant approbation du compte de gestion 2023 du Multiservices
Séance du 19 mars 2024
- 19 – Délibération approuvant le versement d’une contribution au collège Jean Rostand à Eauze
- 18 – Délibération portant réfection de la rue du Sapeur-pompier et de la route du Moulin
- 17 – Délibération portant acceptation du devis pour l’achat d’un nouveau tracteur-tondeuse
- 16 – Délibération approuvant le devis Territoire d’Energie pour les travaux d’éclairage public à Cadignan
- 15 – Délibération approuvant le devis de la société ACCHINI pour le déplacement de la canalisation sur le chemin de Taule
- 14 – Délibération portant effacement de dette
- 13 – Délibération portant nouvelle convention avec le BinDoc suite à la nomination du référent élu
- 12 – Délibération portant ouverture de crédit pour paiement de la facture de La Poste
Séance du 27 février 2024
- 11 – Délibération portant acceptation du devis pour changer la porte de la salle des fêtes
- 10 – Délibération autorisant le recrutement d’un agent contractuel en remplacement d’un emploi permanent de secrétaire de mairie d’une commune de moins de 2000 habitants
- 9 – Délibération portant nomination obligatoire du référent déontologue élu
- 8 – Délibération portant nouvelle convention obligatoire du Pôle Bien Vivre au Travail
- 7 – Délibération portant ouverture de crédit pour l’achat d’un nouveau chapiteau
- 6 – Délibération approuvant l’achat d’un nouveau chapiteau
Séance du 23 janvier 2024
- 5 – Délibération portant ouverture du budget du lotissement la Téoulère
- 4 – Délibération portant achat d’un congélateur pour l’école
- 3 – Délibération approuvant le devis de la SARL Pinto pour les travaux du sol de l’appartement du Multiservices
- 2 – Délibération portant nomination au SIIS d’un élu
- 1 – Délibération pour autoriser Monsieur le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement dans la limite de 25% des crédits ouverts au budget 2024
2023
Séance du 5 décembre 2023
- Délibération approuvant participation de la commune à un voyage scolaire
- Délibération approuvant participation de la commune à un voyage scolaire
- Délibération portant mise en place des ZAEnr (zones d’accélération de production des énergies renouvelables)
- Délibération approuvant le versement d’une prime exceptionnelle de pouvoir d’achat
- Délibération approuvant le devis pour pose cuisine dans l’appartement communal au 8 avenue du Minotier
Séance du 10 octobre 2023
- Délibération autorisant Monsieur le Maire à signer la convention de pose d’un récepteur de télé-relevé avec Dolce O Service, filiale de Suez
- Délibération portant approbation de la proposition d’honoraires pour less travaux à venir dans la salle polyvalente
- Délibération portant approbation du devis Storea2 en vue de changer les stores de l’école
- Délibération portant approbation du devis de la Poste pour l’adressage
- Délibération portant approbation du devis de Hydro Service Elec pour la réparation du second moteur de la station de pompage
Séance du 19 septembre 2023
- Délibération approuvant le nouveau contrat d’affermage pour le Multiservices
- Délibération approuvant la demande auprès de la Poste pour l’adressage
- Délibération approuvant le devis de peinture de Ludovic Suarez pour l’école
- Délibération modificative pour le budget primitif 2023 du lotissement Naoutelle
- Décision modificative pour un titre émis en doublon au nom de la CNP en 2021
Séance du 12 septembre 2023
- Décision modificative pour le budget primitif 2023 du lotissement Naoutelle
- Délibération portant suppression de la régie cantine
- Délibération portant nouveau contrat d’assurance auprès de GROUPAMA
- Délibération portant extinction des créances
Séance du 23 mai 2023
- Délibération portant approbation de la modification des statuts de la Communauté de Communes du Grand Armagnac (transfert de la compétence Plan Local d’Urbanisme à la CCGA)
- Délibération portant approbation du devis COLAS (Réfection de deux chemins communaux)
- Délibération de nomination du suppléant du SiCTOM
- Délibération portant sur la mise en oeuvre du RIFSEEP (Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel : IFSE et CIA)
- Délibération autorisant le maire à conclure la convention Actes avec le préfet
- Délibération d’adhésion à la plateforme mutualisée de transmission dématérialisée des actes soumis au contrôle de la légalité
Séance 12 avril 2023
- Délibération portant affectation des résultats 2022 de la commune de Courrensan
- Délibération portant examen et vote du compte administratif 2022
- Délibération portant approbation du compte administratif 2022 du lotissement Naoutelle
- Délibération portant affectation des résultats 2022 du Multiservices
- Délibération portant approbation du compte administratif 2022 du Multiservices
- Délibération portant vote des taux d’imposition 2023
